Auteurs KDP au Canada : récupérez les 5 % à 15 % de TPS/TVH sur vos pubs Amazon

Sans numéro de TPS/TVH (la TVA canadienne), un auteur KDP canadien paie 5 % à 15 % de taxe sur ses pubs Amazon, sans jamais la récupérer. En s'inscrivant, il la réclame.

L'équipe Gloriads11 min de lecture
Une facture Amazon Ads dont deux lignes de taxe surlignées, TPS/TVH et TVQ, repartent par une flèche pointillée vers une pièce d'un dollar : la taxe qu'un auteur canadien peut récupérer

En bref : sans numéro de TPS/TVH, vous payez de 5 % à 15 % de plus sur chaque dollar de publicité Amazon, et vous ne le récupérez jamais. Le taux dépend de votre province : 5 % de TPS en Alberta, 13 % de TVH en Ontario, 15 % dans les provinces de l'Atlantique, et 5 % de TPS plus 9,975 % de TVQ au Québec. Un auteur KDP canadien peut s'inscrire volontairement, bien en dessous du seuil de 30 000 $ du petit fournisseur, puis réclamer cette taxe. Avec 1 000 $ de pub par mois au Québec, l'État garde 1 797 $ par année qui pourraient rester chez vous.

Pour les auteurs KDP, les créateurs Merch on Demand et les petits vendeurs du Canada, d'après l'Agence du revenu du Canada (ARC), Revenu Québec, la Loi sur la taxe d'accise et les pages d'Amazon Ads, vérifié en octobre 2026. C'est de l'information, pas un conseil fiscal : faites valider votre cas par votre comptable.

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Combien vous perdez chaque année

La taxe sur vos pubs est celle de votre province. Sans numéro de TPS/TVH, c'est un coût sec. Sur 1 000 $ de pub par mois :

Votre provinceTaxe sur vos pubsPerdu par année
Alberta, C.-B., Manitoba, Saskatchewan, territoires5 % de TPS600 $
Ontario13 % de TVH1 560 $
Nouvelle-Écosse14 % de TVH1 680 $
Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Î.-P.-É.15 % de TVH1 800 $
Québec5 % de TPS + 9,975 % de TVQ1 797 $

Taux du tableau TPS/TVH de l'ARC, en vigueur depuis le 1er avril 2025. Les taxes de vente provinciales de la C.-B., du Manitoba et de la Saskatchewan ne sont pas traitées ici.

Pourquoi Amazon vous facture cette taxe

Amazon ajoute la taxe de votre province à vos frais de publicité. Sa politique fiscale le dit : tous les frais sont « exclusive of applicable taxes and duties, including VAT, GST/HST/QST » (hors taxes, TPS/TVH et TVQ comprises).

L'entreprise Amazon qui vous facture dépend du site où tournent vos pubs :

  • amazon.ca : Amazon Advertising Canada, Inc., une société canadienne. Elle ajoute la TPS/TVH à vos frais de pub, que vous soyez inscrit ou non.
  • amazon.com et les autres sites : une société Amazon située hors du Canada (Amazon Advertising LLC pour amazon.com, par exemple). Le guide fiscal d'Amazon Ads dit qu'elle facture la taxe de votre pays quand vous êtes établi dans un pays qui taxe les services numériques et que vous n'avez pas fourni de numéro de taxe valide. Le Canada en fait partie.

La ligne « Tax » au bas de votre facture Amazon Ads montre ce que vous avez payé.

Un auteur KDP peut-il s'inscrire à la TPS/TVH ?

Oui. Sous 30 000 $, vous êtes un petit fournisseur : vous n'y êtes pas obligé, mais vous le pouvez. L'ARC : un petit fournisseur « may choose to register voluntarily if you make taxable sales, leases, or other supplies in Canada » (peut s'inscrire volontairement s'il effectue des fournitures taxables au Canada).

Ce sont vos redevances KDP qui rendent l'inscription payante :

  • Ce que vous vendez à Amazon est une licence de droit d'auteur. Par le contrat KDP, vous accordez à Amazon un « nonexclusive, irrevocable, right and license to print » (un droit et une licence non exclusifs et irrévocables d'imprimer) et de distribuer votre livre. Vos redevances sont le prix de cette licence.
  • Vous la vendez à une société située hors du Canada. Le contrat KDP verse les redevances par « the Amazon party that made the sale » (la partie Amazon qui a fait la vente), et ses parties sont des sociétés non canadiennes, comme Amazon.com Services LLC. Amazon.ca indique qu'Amazon.com Services LLC est inscrite au régime simplifié de la TPS/TVH, pas à l'inscription normale (sous-section d de la Loi).
  • Vos redevances sont donc détaxées. La Loi sur la taxe d'accise détaxe la licence d'un droit d'auteur accordée à une personne non-résidente qui n'est pas inscrite aux termes de la sous-section d (annexe VI, partie V, article 10). C'est exactement votre cas : vous les facturez à 0 %.
  • Une vente détaxée garde votre droit de réclamer. L'ARC : sur les fournitures détaxées, vous pouvez réclamer des crédits de taxe sur les intrants (CTI) pour récupérer la TPS/TVH payée. Sur les fournitures exonérées, au contraire, vous ne le pouvez généralement pas. Les pubs de vos livres servent ces ventes détaxées : leur TPS/TVH vous revient.

L'ARC ne s'est jamais prononcée sur les redevances KDP en tant que telles : pour l'avoir par écrit avant de vous inscrire, demandez-lui une décision en matière de TPS/TVH sur votre cas.

Redevances au-delà de 30 000 $ : l'inscription n'est plus un choix

Les redevances détaxées comptent dans le seuil de 30 000 $. L'ARC compte les fournitures taxables « including zero-rated supplies » (y compris les fournitures détaxées), partout dans le monde. Au-delà de 30 000 $ sur quatre trimestres civils consécutifs, vous devez vous inscrire. Bien des auteurs à temps plein devraient déjà l'être.

Ce qui change une fois inscrit

  1. Inscrivez-vous. Hors Québec, auprès de l'ARC. Au Québec, auprès de Revenu Québec, qui vous inscrit à la fois à la TPS/TVH et à la TVQ.
  2. Ajoutez votre numéro dans Amazon Ads. Pour un auteur KDP : Administration, Billing, Payment Settings, puis la section Tax info.
  3. Pubs sur amazon.ca : Amazon Advertising Canada facture toujours la TPS/TVH (et la TVQ au Québec). Vous la réclamez dans votre déclaration : CTI pour la TPS/TVH, remboursements de la taxe sur les intrants (RTI) pour la TVQ.
  4. Pubs sur les autres sites : avec un numéro valide, Amazon cesse normalement d'ajouter la taxe. Vous n'avez rien à autocotiser sur un service utilisé à 90 % ou plus dans vos activités commerciales, ce qui est le cas des pubs de vos livres.

Ce que ça coûte, et quand c'est rentable

L'inscription n'est pas gratuite :

  • Vous restez inscrit au moins un an. L'ARC : il faut rester inscrit au moins un an avant de pouvoir annuler l'inscription.
  • Vous produisez une déclaration par année. Avec 1,5 million de dollars de fournitures taxables ou moins, l'ARC vous attribue une période de déclaration annuelle. Vous pouvez choisir une période trimestrielle pour toucher vos remboursements plus tôt. Les déclarations se font en ligne.
  • Vous gardez vos registres, toutes vos factures comprises.

Disons qu'un logiciel ou un teneur de livres vous coûte 600 $ par année (notre hypothèse, pas un chiffre officiel). Au Québec, à 14,975 % :

Pub par moisTaxes réclamées par annéeGain après 600 $
200 $359 $−241 $
400 $719 $+119 $
1 000 $1 797 $+1 197 $
3 000 $5 391 $+4 791 $

Au Québec, l'inscription est rentable à partir d'environ 335 $ de pub par mois. À 5 % de TPS, il faut 1 000 $ par mois pour couvrir les mêmes 600 $.

Les limites à connaître

Rien n'est remboursé pour le passé. Votre inscription prend généralement effet le jour de votre demande, ou jusqu'à 30 jours avant. La taxe payée sur vos pubs avant cette date reste payée. Amazon ne rembourse une taxe que sur preuve que l'inscription « was active during the billing period » (était active pendant la période facturée).

Si vous vendez vous-même à des Canadiens, vous facturez la TPS/TVH sur ces ventes. Une fois inscrit, vous percevez et versez la TPS/TVH (et la TVQ au Québec) sur vos ventes taxables au Canada : livres vendus dans un salon, sur votre site ou à une librairie. Pour un auteur dont le revenu vient des redevances KDP, ça touche peu. Les produits que vous vendez sur amazon.ca sont un autre cas : Amazon y facture déjà la TPS/TVH quand vous n'êtes pas inscrit. L'ARC : l'exploitant de plateforme est « tenu de facturer et de percevoir la TPS/TVH sur la fourniture de biens admissibles que vous facilitez par le biais de votre plateforme et qui sont effectuées par des vendeurs qui ne sont pas inscrits à la TPS/TVH (résidents ou non) » (ARC, fourniture de biens admissibles au Canada). L'inscription n'ajoute aucune taxe à ces ventes : elle fait seulement de vous celui qui la verse. Le coût porte sur vos ventes hors d'Amazon. L'inscription est payante quand vos revenus ne portent pas de taxe, ce qui est le cas des redevances KDP. Vous vendez aussi des produits sur Amazon ? Voyez la TPS/TVH sur les pubs Amazon des vendeurs FBA et FBM au Canada.

Merch on Demand : le même raisonnement ne tient que si vos redevances Merch, comme celles de KDP, viennent d'une société Amazon située hors du Canada. Vérifiez votre contrat Merch avec votre comptable avant d'y compter.

Questions fréquentes

Est-ce que je facture la TPS/TVH sur mes redevances KDP une fois inscrit ?

Non. Elles sont une licence accordée à une société Amazon non-résidente qui n'est pas inscrite au régime normal de la TPS/TVH : elles sont détaxées, à 0 %.

J'habite au Québec. Me faut-il deux inscriptions ?

Vous vous inscrivez une fois, auprès de Revenu Québec, à la TPS/TVH et à la TVQ. Revenu Québec : une entreprise qui s'inscrit à la TVQ doit aussi s'inscrire à la TPS/TVH, et rester inscrite au moins un an.

Amazon va-t-il me rembourser la taxe déjà payée ?

Seulement pour les périodes où votre inscription était déjà active. Les pubs facturées avant la date de votre inscription ne sont pas couvertes.

Je dépense 150 $ par mois en pub. Dois-je m'inscrire ?

Probablement pas pour cette seule raison : au Québec, vous réclameriez 270 $ par année, moins qu'une facture de tenue de livres courante. Faites vos propres calculs avec le calculateur.

Avant de décider

Calculez ce que vous perdez avec notre calculateur gratuit : entrez votre budget de pub mensuel, voyez la taxe que vous payez chaque année et ce que l'inscription changerait. Puis apportez le chiffre à votre comptable.

Dépenser moins en pub pour les mêmes ventes aide aussi : voyez combien coûtent les pubs Sponsored Products et si les auteurs KDP peuvent utiliser Sponsored Brands.

Sources

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